36e session de l’AFE
Travail hors session - Vendredi 11 mars - Commission nationale consultative du STAFE
Je siège à la Commission nationale consultative du STAFE pour représenter les élus de l’AFE qui elle-même représente les 442 Conseillers des Français de l’étranger.
Une réunion qui a duré 5h au lieu de 2h.
Le groupe IDP (Indépendants, Démocrates et Progressistes) n’était pas satisfait du résultat. Suite à notre désaccord, nous avons saisi le Ministre Jean-Baptiste Lemoyne. Il a décidé d’une nouvelle réunion exceptionnelle, mercredi 16 mars à 8h pour réviser en sa présence.
J’ai fait un article dédié au sujet ici
Travail en séance plénière & Travail de commission
Le travail de l’AFE se fait sur deux niveaux. Il y a des sessions de travail et de vote en session plénière pour de divers points.
Chaque élu/e siège dans une commission. Pour ma part je siège dans la Commission des affaires sociales, de l’emploi et des anciens combattants. Je suis co-rapporteur pour la section Anciens Combattants de notre commission.
1️⃣ Travail en séance plénière
📍 Lundi matin
Ouverture de la 36e session par la Présidente Madame Hélène Degryse
Intervention de Jean-Baptiste Lemoyne, Ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargé du Tourisme, des Français de l'étranger et de la Francophonie et auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Petites et Moyennes Entreprises, qui a abordé différents points
- Ukraine
- Bureaux de vote
- STAFE : le ministre a annoncé qu’une nouvelle commission se tiendra le 16 mars à 8h face à la décevante réponse de l’administration du 11 mars
Photo des conseils AFE avec le ministre délégue Jean-Baptiste Lemoyne
📍 Lundi après-midi
Point général sur l’organisation matérielle et logistique de la session par Mme Diane ROESER, Secrétaire générale de l’AFE
Présentation des travaux du groupe de travail sur le Règlement intérieur de l'AFE, suivi du vote Règlement intérieur, que vous pouvez retrouver bientot ici (J’ajouterai le lien quand il sera disponible)
Point sur le groupe de travail Projet de Réforme de l'AFE
Présentation du budget de l'AFE : bilan 2021 et perspectives 2022 par Mme Diane ROESER, Secrétaire générale de l’AFE
📍 Mardi matin
Intervention de Madame Laurence HAGUENAUER, Directrice des Français à l’étranger et de l’administration consulaire, suivi des questions orales et d’actualité
📍 Jeudi matin
Ouverture du scrutin de la CFE
📍 Jeudi après-midi
Présentation des travaux de
- la Commission des lois, des règlements et des affaires consulaires et adoption du rapport
- la Commission des finances, du budget et de la fiscalité et adoption du rapport
- la Commission du développement durable et du commerce extérieur et adoption du rapport
Proclamation des résultats de l’élection de la CFE
📍 Vendredi matin
Présentation des travaux de
- la Commission des affaires sociales, de l’emploi et des anciens combattants et adoption du rapport
- la Commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l’audiovisuel extérieur et adoption du rapport
- la Commission de la sécurité et de la protection des personnes et des biens et adoption du rapport
Intervention de M. Eric PAVY, Directeur de la Caisse des Français de l’Étranger et de M. Pierre TINET, Directeur adjoint de la Caisse des Français de l’Étranger - présentation de la CFE
📍 Vendredi après-midi
Point sur les Élections : intervention de M. Sébastien JAUNET, sous-directeur de l’administration des Français, Mme Valentine LUCET, cheffe du bureau des élections et M. Gérard FROMAGEOT, adjoint à la cheffe du bureau, et Mme Caroline MONVOISIN, directrice de projet vote par internet.
Honorariat
Point sur la communication et création d’un groupe de communication
Points divers
Présentation des sujets à inscrire à l’ordre du jour de la 37ème session de l’AFE
2️⃣ Le travail de commission
📍 Mardi, mercredi et jeudi matin : travail de commission
📍 Mardi matin
Ouverture des travaux par le Président de commission
Audition de M. Jean-Pierre VIOLA, Mme Anne MONDOLONI, M. Yves GUEGANO, Conseillers maîtres à la Cour des Comptes
📍 Mardi après-midi
Audition commune de Mme la Sénatrice Samantha CAZEBONNE et de Messieurs les Sénateurs Jean-Yves LECONTE et Ronan LE GLEUT. Actualité législative intéressant les travaux de la commission CASEAC, point sur la situation de la communauté française en Ukraine.
Audition de M. Stéphane BONNET, Directeur du GIP Union Retraite, Mme Armelle BEUNARDEAU, Directrice du CLEISS Mme Isabelle BERTIN, Directrice de la CPAM de Seine-et-Marne, Mme Véronique SALAUN en charge du CNAREFE et Mme Raphaëlle VERNIOLLE, CNAM (visioconférence)
Mme Camille AUDREN, Directrice de la Direction des Relations Internationales et de la Conformité (CNAV) et Mme Françoise JULIEN-DEGAAST, Responsable pôle relations assurés de l’étranger (CNAV)
Travail en commission
📍 Mercredi matin
8h - 9h30 : nouvelle commission consultative du STAFE, en présence du Ministre Jean-Baptiste Lemoyne
Réunion pour les rapporteurs, je suis co-rapporteur de la partie Anciens Combattants de notre commission.
Audition de M. Laurent GALLET, Direction de la Sécurité Sociale, M. Eric PAVY, Directeur général de la CFE et de M. Didier LACHIZE, M. Alain-Pierre MIGNON, M. Jean-Louis MAINGUY, anciens membres du Bureau de la CFE
Audition de M. le sénateur Rémi FERAUD – Salle plénière, audition conjointe avec la commission des Finances
📍 Mercredi après-midi
Travail en commission
Audition de Mme Véronique PEAUCELLE-DELELIS, Directrice de l’ONACVG et Mme Emmanuelle DOUBLE, Cheffe du département de la solidarité
📍 Jeudi matin
Finalisation du rapport et vote des textes soumis à la plénière de la 36ème session
Audition de M. Cédric PRIETO, chef du service des Français à l’étranger et de Mme Diane ROESER, cheffe de la mission de l’aide à la scolarité et de l’action sociale – Salle plénière, audition conjointe avec la commission des Affaires sociales
📍 Vendredi matin : présentation du travail de commission
Je suis montée à la tribune pour présenter la partie de notre rapport sur la section Anciens Combattans de notre commission
Vidéo de mon intervention à la tribune lors de la 36e session de l’AFE en mars 2022
MàJ : 22.03.2022